Déposée le 12 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 17 JUIN MEDIA et la Société Anonyme (SA) STEP BY STEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LE CHOEUR DU VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) 17 JUIN MEDIA domicilié(e) 205 rue Jean Jacques Rousseau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et la Société Anonyme (SA) STEP BY STEP domicilié(e) 205 rue Jean Jacques Rousseau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 17 JUIN MEDIA, Mme. SOPHIE RENON domicilié(e) 205 rue Jean Jacques Rousseau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
La marque LE CHOEUR DU VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
17 JUIN MEDIA, SAS - 205 rue Jean Jacques Rousseau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
STEP BY STEP, SA - 205 rue Jean Jacques Rousseau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
17 JUIN MEDIA, Mme. SOPHIE RENON - 205 rue Jean Jacques Rousseau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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